Mentions légales

Informations applicables au programme pilote gratuit Chemin des Cœurs.

Version applicable à compter du 1er octobre 2026.

1. Éditeur et responsable du programme pilote

Nom du projet

Chemin des Cœurs

Responsable

Pascal PICOTIN

Localisation

15500 Massiac, France

Statut

SASU en cours de constitution
Immatriculation : en cours

Statut du service

Programme pilote gratuit — aucune activité payante ouverte

Contact

infos@chemindescoeurs.fr

Site internet

CheminDesCœurs.fr

2. Directeur de la publication

Pascal PICOTIN — 15500 Massiac, France.

3. Hébergement et nom de domaine

Le site est publié dans le cadre du service ChatGPT Sites.

Pour les utilisateurs situés dans l’Espace économique européen, le service est fourni par :

OpenAI Ireland Ltd
1st Floor, The Liffey Trust Centre
117-126 Sheriff Street Upper
Dublin 1, D01 YC43
Ireland
Company number : 737350

Le nom de domaine CheminDesCœurs.fr est enregistré auprès de IONOS SE.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, questionnaires, méthodes, éléments graphiques, photographies autorisées, logo, structure et identité visuelle du site sont protégés. Toute reproduction, adaptation, extraction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des droits des tiers expressément identifiés.

5. Responsabilité éditoriale

Le site permet de déposer gratuitement une candidature au programme pilote. Il ne constitue ni une promesse de résultat, ni un conseil juridique, migratoire, médical ou financier, ni une offre payante.